Planification Fiscale
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
En plus des prestations de base offertes par PME-Conseils Fiduciaire, PME-Conseils Consultants en gestion apporte à ses clients toutes les réponses aux questions particulières en matière de TVA. PME-Conseils apporte une assistance à l’immatriculation à la TVA dans les pays européens.
IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES
Complémentairement à PME-Conseils Fiduciaire, PME-Conseils Consultants en gestion intervient pour le choix de la formule la plus adaptée et la moins imposée.
Pour un dirigeant d’entreprise, les prestations habituelles de PME-Conseils ont trait à l’optimisation et la planification des revenus du travail (incluant les charges fiscales et sociales) en relation avec les données comptables de la société.
Pour les commerçants et les professions libérales, PME-Conseils apporte son expertise pour la planification fiscale personnelle (biens immobiliers, revenus du travail, …) et établit les annexes des déclarations.
Pour les cadres étrangers, PME-Conseils complète et introduit les demandes de statut de cadre étranger.
IMPOT DES SOCIETES
La vie de l’entreprise est également conditionnée par les dispositions fiscales. La plupart des actions d’une société ont des conséquences fiscales.
PME-Conseils Consultant en gestion indique à ses clients les conséquences fiscales de tel ou tel acte et effectue les calculs des incidences fiscales de ces différents actes de la vie d’une société.
IMPOT DES PERSONNES MORALES
L’impôt des personnes morales s’applique principalement aux associations sans but lucratif (asbl). Il y lieu de vérifier que les conditions d’application de l’impôt des personnes morales sont bien réunies.
PME-Conseils effectue les déclarations aux précomptes professionnels (des dirigeants) et mobiliers.
PLANIFICATION SUCCESSORALE
Parmi les autres taxes et impôts (taxes de débit de boissons, taxes locales et régionales, droits de succession, …) pour lesquels PME-Conseils intervient également, le domaine d’intervention le plus important est celui des droits de succession et de la planification successorale.
Peu répandue, essentiellement pour des raisons culturelles, la planification successorale permet d’assurer une transmission de biens privés ou professionnels, d’entreprises ou de sociétés, en leur conservant leur valeur et leur caractère opérationnel.
L’aspect fiscal n’est bien évidemment pas le seul ou le premier critère déterminant les choix successoraux, mais son incidence peut être lourde de conséquences et il doit être intégré dans la réflexion du testateur.
PME-Conseils, en tenant compte de tous les aspects et en premier lieu de l’importance de l’aspect relationnel et humain, assiste ses clients pour la définition de leurs choix en matière de planification successorale.
La définition des procédures et des éventuelles structures à mettre en ouvre sont proposées par PME-Conseils avec des indications claires des implications présentes et futures, fiscales et autres.